Conditions générales d'utilisation

[À compléter par l'éditeur : identité, adresse]. Pour toute question, demande ou signalement : [adresse email de contact]. Les mentions légales complètes et la politique de confidentialité figurent sur la page Confidentialité & mentions légales.

Nokital transforme tes cours et annales en sessions de révision espacées, courtes, calibrées sur tes examens. C'est un outil d'entraînement personnel : il complète tes enseignements, il ne les remplace pas, et ne délivre aucune note ni certification officielle.

Le service est réservé aux personnes âgées d'au moins 15 ans. En créant un compte, tu attestes avoir 15 ans ou plus. Si tu es mineur, la souscription d'un abonnement payant nécessite l'autorisation d'un représentant légal (parent ou tuteur).

La connexion se fait par lien envoyé à ton adresse email : la sécurité de ton compte dépend de celle de ta boîte email. Le compte est personnel — un compte par personne, sans partage d'accès. Tu peux supprimer ton compte à tout moment depuis « Mon compte » ; la suppression est immédiate et irréversible.

• Tes garanties. Tu déclares détenir une copie licite des supports que tu téléverses et les droits nécessaires pour en faire cet usage personnel. Tu garantis l'éditeur contre toute réclamation d'un tiers qui résulterait d'un téléversement en violation de cette déclaration.
• Ce que tu nous autorises. Tu concèdes au service une licence limitée : héberger tes supports et les traiter techniquement (y compris par intelligence artificielle) dans le seul but de produire du matériel de révision. Rien d'autre : pas de publication, pas d'accès d'autres utilisateurs à tes fichiers, pas d'entraînement de modèles d'IA sur tes contenus.
• Économie de traitement. Un même document n'est analysé qu'une fois : si un autre utilisateur téléverse un document strictement identique au tien, le service peut réutiliser le résultat d'analyse de ce document (concepts, questions, fiches de révision) pour préparer son matériel — et réciproquement. Chacun reçoit une copie privée de ce résultat : tes fichiers ne sont jamais transmis à quiconque, aucune information sur ton compte n'est partagée, et la suppression de ton compte reste entière.
• Usage strictement personnel. Tes supports et le matériel de révision généré sont réservés à ton usage personnel de révision. Il est interdit de les rediffuser, de les revendre ou de partager ton compte pour y donner accès.
• Tes contenus restent les tiens (ou ceux de leurs ayants droit) : le service n'acquiert aucun droit de propriété sur ce que tu téléverses.

L'analyse de tes cours et l'évaluation de tes réponses sont réalisées par une intelligence artificielle (Claude, d'Anthropic ; en secours, en cas de panne de ce prestataire, l'analyse des cours peut être assurée par un modèle de Mistral AI — voir la politique de confidentialité), et signalées comme telles à l'écran. Cette évaluation est purement formative : elle sert à doser tes révisions et peut se tromper. Si un retour te paraît erroné, tu peux demander une relecture humaine depuis l'application : le bouton Signaler un problème, présent sur chaque écran, et le lien de signalement qui termine la mention affichée sous chaque correction ouvrent le même formulaire, depuis lequel tu précises ce que tu contestes. Chaque signalement reçoit une référence que tu peux citer. Tu peux aussi écrire à [adresse email de contact].

Si tu estimes qu'un contenu hébergé par le service porte atteinte à tes droits (par exemple au droit d'auteur), signale-le à [adresse email de contact] en précisant : le contenu visé et sa localisation, le motif de l'illicéité alléguée, tes coordonnées, et une déclaration de bonne foi. Nous accusons réception, examinons le signalement et, si l'illicéité est caractérisée, retirons le contenu en informant l'utilisateur concerné des motifs et des voies de contestation.

Sont notamment interdits : téléverser des contenus dont tu ne détiens pas de copie licite ; contourner les mesures de sécurité ou les plafonds d'usage ; multiplier les comptes pour cumuler des essais gratuits ; extraire massivement le matériel généré ; perturber le fonctionnement du service. En cas de manquement grave ou répété, le compte peut être suspendu après notification motivée, sauf urgence.

Pendant la phase pilote, l'accès est fourni gratuitement dans les limites d'usage affichées. Si un abonnement payant est ouvert, des conditions de vente dédiées s'appliqueront (prix, droit de rétractation, résiliation en ligne en quelques clics) et te seront présentées avant tout paiement.

Le service est en phase pilote : nous le maintenons avec soin mais ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue. Conserve les originaux de tes supports ; tu peux à tout moment exporter tes données depuis « Mon compte ». Rien dans les présentes conditions ne limite les droits que la loi te garantit en tant que consommateur, ni notre responsabilité en cas de faute prouvée.

Le détail des données traitées, des sous-traitants, des durées de conservation et de tes droits figure dans la politique de confidentialité.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; tu conserves la faculté de saisir les juridictions compétentes. [À compléter à l'activation de la facturation : médiateur de la consommation.]